Mentions légales :
Conformément à cet article Article 1 de la
loi du 6/1/1978, nous mettons à votre
disposition des informations sur notre site internet.
Nous nous engageons à respecter les règles de fonctionnement
que vous découvrirez ci-dessous.
·
Données personnelles non communiquées :
Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données
personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone,
de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site.
Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous
les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures,
des devis.
·
Conditions d’utilisation :
© Copyright 2004. Tous droits réservés à CAPITIS CONSEIL
Tableau du Taureau : peinture de M. Densborn © - Tous droits réservés
Crédits photos : ANTEMEDIA
Le site capitis.com est déclaré à la
Commission Nationale Informatique et Libertés (récépissé
N° : déclaration en cours).
Capitis Conseil a déposé les marques suivantes :
- Ascension 4 : dépôt 03 3 254 453
- Capitis Conseil : dépôts 22575 et 24379
- Triv'it : dépôt 98749011
- Le Capitis : dépôts 945443343 et 945443345
- Le préclasseur : dépôt 96/637642
- Le préclasseur professionnel : dépôt 98156
- Le préclasseur patrimonial : dépôt 14880
- Plan comptable "Comptabilité du patrimoine" : dépôt 12828
CAPITIS CONSEIL concède le
droit de consulter, copier, reproduire et distribuer des exemplaires des
documents contenus dans le site aux conditions suivantes :
- Les documents sont utilisés à des fins d'information seulement
- Les documents sont utilisés à des fins non commerciales
- Les mentions des droits d'auteurs CAPITIS CONSEIL soient visibles sur chaque exemplaire lors de l'usage de
ces documents
·
Droits d'exploitation et protection des matériels
L'ensemble des sociétés ayant contribué à
la création et à la mise en place de ce site ne peuvent
être tenues pour responsable d’éventuels dommages,
directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou
utilisation de ce site.
De plus CAPITIS CONSEIL ne saurait être tenue responsable
d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou
tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès
au site ou téléchargement provenant de ce site.
L'ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont
sujets aux droits d'auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles
est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée
est interdite.
·
Editeur du site
CAPITIS CONSEIL
58 chemin de la Bruyère
69570 DARDILLY
Tél.: (33) 04 72 17 03 01 - Fax : (33) 04 72 17 02 52
E-mail : contact@capitis.com
Siret N° 38058471400030
·
Directeur de publication du site :
Monsieur JM. COY
·
Création, charte graphique, et hébergement du site :
ANTEMEDIA
Les Bur'Ollières - 51, rue des Mont d'Or
69290 SAINT GENIS-LES-OLLIERES
Tél : 04 78 57 12 25 Fax : 04 37 22 07 74
E-mail : contact@antemedia.com
Site : http://www.antemedia.com
RCS Lyon B 441 063 369 - ape 722C - Siret N° 441 063 369 00025 |